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12 février 2013 2 12 /02 /février /2013 15:47
INSTITUT DE LA DÉMOCRATIE ET DE LA COOPÉRATION

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Yvan BLOT Natalia NAROCHNITSKAYA 

                    Par Yvan Blot

IDC le 30 janvier 2013

 

Les rapports sur les droits de l’homme en Occident établis par le ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie montrent que la violation des droits de l’homme peut se rencontrer partout y compris aux Etats-Unis d’Amérique et à l’Union européenne et ses Etats membres. Avant de donner des leçons au reste du monde, encore faut-il être soi-même exemplaire.

Le rapport du commissaire pour les droits de l’homme Konstantin Dolgov est particulièrement bienvenu lorsqu’on lit par exemple dans l’International Herald Tribune un article sur  « les deux Russies » de MM. Corboy ancien ambassadeur de la commission européenne en Arménie et Géorgie, Courtney ancien ambassadeur US au Kazakhstan et en Géorgie et Yalowitz ancien ambassadeur en Belarus et en Géorgie. Ces trois diplomates écrivent crument : « l’Occident doit faire revivre sa diplomatie des droits de l’homme telle qu’elle était contre l’Union soviétique à l’égard de la Russie actuelle : il faut dénoncer publiquement la répression et soulever le maximum de cas individuels à niveau élevé. L’Occident a été trop tolérant face aux violations des droits de l’homme dans le Caucase du Nord » ou encore « il faut utiliser le système bancaire américain contre les Russes qui violent les droits de l’homme ». Dans cet article, les auteurs prétendent coopérer avec une Russie « moderne » et libérale contre une Russie rétrograde et patriotique (sic). Il semble que le patriotisme américain soit progressiste et que celui des Russes soit nécessairement rétrograde !

Face à cette attitude ouvertement agressive, il importe de demander à ces messieurs de balayer d’abord devant leur porte et c’est ce que fait M. Dolgov en rappelant un certain nombre de violations des droits de l’Homme dans les USA et l’UE vus par les associations occidentales spécialisées dans ces sujets.

1/ La mauvaise application des droits de l’homme en Occident, 

Il est frappant en lisant les rapports sur les droits de l’homme aux Etats-Unis et dans l’Union européenne de voir que certains thèmes reviennent régulièrement : la situation carcérale, la situation des minorités, la liberté d’expression sont des sujets majeurs où les associations qui font fond de commerce de la défense des droits de l’homme sont dénonciatrices de façon récurrente.

Toutefois, certains sujets sont peu abordés ou ignorés, tels la situation des majorités (et pas seulement des minorités); les maux sociaux que sont le trafic de drogue, des êtres humains ou la corruption; certains droits sociaux concernant la propriété ou l’emploi ou la liberté religieuse mériteraient aussi d’être évoqués.

Les rapports ont le grand mérite de rappeler que certains Etats donneurs de leçons doivent réexaminer leurs propres politiques. Toutefois, on pourrait aller encore plus loin dans la critique en abordant d’autres sujets qui ne mobilisent pas nécessairement les associations spécialisées.

1.1 Voyons les sujets abordés en priorité ; En tête vient la situation carcérale. Les Etats-Unis ont actuellement la plus importante population carcérale du monde avec plus de 2,5 millions d’individus. De nombreux abus, notamment sexuels, sont pratiqués dans les prisons américaines. Par ailleurs, la volonté de rentabiliser certaines prisons aboutit à créer une économie parallèle de détenus. En France même, le taux d’emprisonnés est beaucoup plus faible mais on constate les mêmes abus, notamment sexuels que dans les prisons américaines. Dans la plupart des Etats occidentaux, les prisons sont surpeuplées avec tous les inconvénients graves que cela représente. La situation ne s’améliore pas car le nombre de crimes et de délits augmentent très nettement, ce qui accroit d’autant la population emprisonnée. En France, le nombre de crimes et de délits, stable de 1945 à 1968 autour de 1,5 million d’actes est monté à 4,5 millions à présent. Aux USA, le nombre de prisonniers monte en flèche : il est passé de 500 000 en 1980  à 2,5 millions aujourd’hui soit 714 pour 100 000 habitants, dix fois plus qu’en France. 26%  de ces incarcérés n’ont pas la nationalité américaine.

       Les Américains cherchent à rentabiliser leurs prisons dont certaines sont privatisées. Une     « économie carcérale » se développe comme dans les anciens Etats totalitaires.

Dans presque tous les pays visés par les deux rapports, on note que les prisons sont surpeuplées avec tous les inconvénients graves pour les prisonniers.

En plus des prisons légales, le rapport sur les USA  donne des indications sur les prisons secrètes de la CIA qui seraient au nombre de huit et qui échappent totalement à l’Etat de droit.

1.2                  Le deuxième sujet abordé par les rapports est celui du statut des minorités et des immigrants. De nombreuses violations des droits de l’homme sont relevées. Mais à ce sujet on pourrait ajouter la violation des droits des majorités. On cite dans presque tous les Etats des violations des droits de l’homme à l’égard des minorités rom ou gens du voyage. Mais on pourrait ajouter tout aussi bien les violations des droits de la majorité, par exemple sous la forme de cambriolages systématiques subis par les populations de souche avoisinantes de la part de membres de la minorité Rom.

1.3                  Lorsque j’étais député et rapporteur du budget du ministère de l’intérieur en France, j’avais publié la sur-criminalité des étrangers dans certains domaines : le trafic de drogue et d’êtres humains notamment. N’y a-t-il pas là aussi viol des droits de l’homme des populations de souche qui n’ont jamais approuvé par référendum la venue d’immigrés de masse mal intégrés dont certains sont délinquants ?

1.4                  Les rapports notent des atteintes à la liberté d’expression : la France notamment est souvent condamnée au niveau européen dans ce domaine. Dans beaucoup de cas, l’atteinte a la liberté n’est pas juridiquement facile à prouver. Des journalistes en privé disent fréquemment qu’ils n’écrivent pas ce qu’ils veulent par peur d’être licencié. Un journaliste d’un grand quotidien du matin m’a confirmé qu’il lui était difficile d’écrire sur la Russie autrement que de façon négative. La liberté religieuse est aussi parfois mise en cause.

Les violations des droits de l’homme dont parle M. Dolgov concernent le droit pénal. C’est essentiel. Mais je voudrais dire ici un mot sur le droit constitutionnel qui est plus dans ma spécialité.

2/ Le cas de la France du point de vue du droit constitutionnel : la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789  est-elle correctement appliquée ? 

La non application intégrale de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 débouche en effet sur une « démocratie fictive ».

On peut voir le fossé qui sépare la théorie de la réalité en examinant la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.

Cette déclaration, contrairement à ce que l’on croit généralement, n’est pas vraiment appliquée dans notre pays et en voici la démonstration :

Article 1er :  « les hommes naissent libres et égaux en droits ». Le principe fait l’unanimité ou presque mais l’absence de démocratie directe interdit au citoyen de participer à la confection des lois et réserve ce privilège aux seuls parlementaires (en théorie). Il y a donc deux sortes de citoyens : les citoyens passifs (qui n’ont que le droit de voter pour les candidats au parlement choisis à l’avance par les partis politiques) et les citoyens actifs que sont les membres de la « classe politique », politiciens professionnels qui cooptent ceux qui seront admis dans la caste. L’article 1er est donc violé. Il est aussi violé par la notion de « grands électeurs » qui seuls peuvent voter pour le Sénat. Tous les électeurs ne sont pas égaux !

Article 2 : «  le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, l’égalité, la propriété et la résistance à l’oppression ». Il y a beaucoup à dire sur la garantie des trois premiers droits. Notons qu’en excluant la démocratie directe, notre système réduit la liberté des citoyens et empêche toute « résistance à l’oppression » qui viendrait de nos représentants élus s’ils agissent contrairement aux souhaits du peuple. L’article 2 est donc largement vidé de sa substance. Notre régime est oligarchique ce qui n’est guère compatible avec l’égalité proclamée des citoyens. Quant au droit de propriété, il est battu en brèche notamment par une fiscalité confiscatoire.

Article 3 : « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément ». Cet article ne dit pas : « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans les représentants de la Nation », ce qui est la réalité concrète. L’absence de démocratie directe fait que cet article est violé. Le meilleur exemple est celui du vote du projet de constitution européenne en France. Le peuple a voté « non » à 54,68%   lors du référendum  du 29 mai 2005 décidé par le président de la République d’alors, Jacques Chirac. Mais le pouvoir a fait revoter un texte analogue (celui du traité de Lisbonne)  trois années après en se gardant bien de faire un référendum : le parlement réuni en congrès le 8 février 2008 a défait ce que le peuple avait voulu en adoptant ce traité européen. Après un tel agissement, parler de souveraineté nationale et de souveraineté du peuple relève de la mauvaise farce.

Article 6 :  « La loi est l’expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation. » . L’exclusion du referendum et de l’initiative populaire donne le monopole de la rédaction des lois aux seuls représentants élus par le peuple, mais présélectionnés par les partis politiques. Tous les citoyens ne peuvent pas personnellement contribuer à la confection des lois. Quant aux représentants élus, leur rôle est mineur car ils obéissent à leurs chefs de partis. Ce sont les fonctionnaires qui en réalité font la loi : technocratie et non démocratie ! L’article est donc violé.

Article 13 : il précise que la contribution publique « doit être également répartie entre les citoyens, en raison de leurs facultés ». Certains impôts comme l’IRPP  ou l’ISF  ne répondent pas à ce critère et violent cet article en organisant une redistribution des revenus..

Article 14 : « les citoyens ont le droit de constater par eux-mêmesou  par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir (.) » etc. L’absence de referendum fiscal (à la différence de la Suisse, du Liechtenstein ou des Etats de l’ouest des USA) fait que cet article est également violé en partie.

Article 15 :  Il est lettre morte. « la société a droit de demander compte à tout agent public de son administration ». La société n’est pas l’Etat. Actuellement, seul l’Etat peut mettre en cause l’administration des fonctionnaires. Des procédures comme le « recall » américain (referendum pour demander la démission d’un agent public y compris un juge) n’existent pas en France.

Article 16 :   il est violé à deux titres : « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminés, n’a point de constitution. Nous avons vu que plusieurs droits (droit du citoyen) participer à la confection des lois, droit du citoyen de fixer les impôts notamment) ne sont pas garantis. Quant à la séparation des pouvoirs, elle a été abolie par le régime des partis. Le député de la majorité doit obéir au gouvernement parce qu’il est du même parti politique que le chef de l’exécutif. Il n’y a donc plus de séparation des pouvoirs.

Nous avons ainsi repéré 10 violations sur 17 articles !

Mais nous n’avons pas traité les articles 5, 10  et 11 qui traitent à leur manière de la liberté d’expression. La France en la matière est le pays d’Europe le plus condamné par la Cour européenne des droits de l’homme, juste après la Turquie ! Si on ajoute ces viols supplémentaires, liés notamment aux lois dites « mémorielles » on aboutit à 13 cas de violations sur 17 articles ! Il apparaît donc bien qu’en l’absence de démocratie directe, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789  n’est que très partiellement appliquée. Nous vivons dans une « démocratie fictive » où les droits du peuple sont soumis au bon vouloir de la classe politique qui en détermine les limites et l’application, de façon souveraine.

Cette démocratie de façade masque les pouvoirs réels d’une oligarchie, la « classe politique », qui s’auto recrute par cooptation à l’intérieur des partis politiques. Cette classe politique gouverne avec des collaborateurs issus d’autres professions et qui sont autant de groupes de pression non élus. Nous sommes donc bien en oligarchie ! Mais comme le constatait Aristote, l’oligarchie, c’est l’aristocratie moins la morale, moins le souci du bien commun ! Il est à craindre qu’avec un tel régime, les intérêts particuliers les mieux organisés triomphent en permanence des intérêts relevant du bien commun mais intéressant des citoyens non organisés. C’est bien le sentiment diffus qu’exprime l’électorat dont les sondages montrent le mécontentement croissant.

On pourrait ajouter à ces viols ceux concernant les droits sociaux et notamment le droit de propriété limité par la fiscalité ou le droit à l’emploi mis à mal par un chômage croissant. En France, comme aux USA on a des taux de 10% et de 8%  ce qui n’est pas négligeable. 

3/ Les droits de l’homme et l’éthique traditionnelle : les limites de la démarche en termes de droits de l’homme.

Au delà de tous ces constats, on peut aussi se poser la question de savoir si la problématique des droits de l’homme est posée de façon correcte. Déjà Edmund Burke l’avait critiquée.

Burke, auteur de « Réflexions sur la Révolution de France » n’était pas un réactionnaire mais un « whig », un libéral anglais. Les droits de l’homme en Angleterre lui semblent bons mais les « droits de l’homme » proclamés par la Révolution française lui semblent dogmatiques, moralement et politiquement faux. Ils préparent la dictature de Robespierre car les droits sans la morale ne peuvent protéger les libertés. Il y voit une idéologie hypocrite où les intellectuels et les financiers font une alliance aux dépends du peuple. Les droits de l’homme sont comme un médicament : mal administrés, ils peuvent devenir un poison.

On a des exemples parfois dramatiques de cette dérive : la députée libérale néerlandaise d’origine somalienne Ayaan Hirsi Ali, menacée de mort après l’assassinat du cinéaste Van Gogh avec qui elle avait fait un film sur les femmes brimées par l’islamisme extrême. Cette femme a été chassée de son appartement par le juge au nom des droits de l’homme. Ses voisins avaient fait valoir qu’elle leur faisait courir un risque et que la présence policière permanente troublait la jouissance de leurs droits de propriété. Les USA  lui ont refusé la nationalité américaine, pays où elle s’était un temps réfugiée.

Autre exemple de dérive : l’arrêt Lautsi de la Cour européenne des droits de l’homme en 1969 interdit au nom des droits de l’homme les crucifix dans les salles de classe des écoles publiques en Italie. Après deux ans ou des pays en général de l’Est ont soutenu l’Italie, cette Cour en appel a inversé son jugement. Cela montre que les jugements en matière de droit de l’homme peuvent verser dans l’arbitraire du juge car les déclarations des droits sont très floues sur le plan juridique et permettent des interprétations variées.

Le cas le plus flagrant bien qu’on fasse silence dessus est celui de l’arrêt Dred Scott contre Sandford   de la Cour suprême des Etats-Unis le 6 mars 1857. L’arrêt déclare que le Congrès  ne peut interdire l’esclavage au Missouri conformément au 5ème amendement qui garantit le droit de propriété. La doctrine des droits de l’homme de l’époque s’exprime ainsi (Lecompton bill) : « le droit de propriété est supérieur à toute sanction constitutionnelle et le droit de propriété sur un esclave est identique et tout aussi inviolable que le droit du propriétaire de n’importe quelle autre propriété. » La Cour suprême a interprété la constitution américaine et son bill of right d’alors dans un sens esclavagiste au nom des droits de l’homme !

On voit donc que l’application sans discernement des droits de l’homme peut se retourner contre la démocratie et même contre les droits de l’homme eux-mêmes.

C’est pourquoi le patriarche de Moscou et de toutes les Russies Cyrille 1er dans son livre « l’Evangile et la Liberté » (Editions du Cerf, 2006) écrit à juste titre ceci : « d’un côté, les droits de l’homme servent le bien (..) les droits de l’homme sont un appel à résister à tout abus, humiliation ou mal qui peuvent être infligés à une personne humaine (..) Mais d’un autre côté, nous sommes témoins que les droits de l’homme dissimulent quelquefois le mensonge, l’injustice, le dénigrement des valeurs religieuses et nationales (..) la pensée occidentale depuis Jean-Jacques Rousseau est convaincue qu’il suffit de donner à l’homme sa liberté et de lui assurer ses droits pour qu’il choisisse inévitablement le bien ».

Tout est donc dans la pratique réelle des droits de l’homme et non dans leur se seule proclamation comme les rapports de M. Dolgov le montrent. De plus, dans les cas que nous avons cités, l’arrêt Lautsi, le jugement de la député Hirsi Ali ou l’affaire Dred Scott, les droits de l’homme sont utilisés par une cour de justice européenne pour supprimer une liberté religieuse, par un tribunal hollandais pour expulser de son domicile une femme menacée de mort par des extrémistes, ou, plus anciennement il est vrai, pour justifier l’esclavage aux Etats-Unis d’Amérique.

Le patriarche Cyrill n’a pas tort lorsqu’il affirme que « la philosophie des droits de l’homme a acquis par dérive non seulement un caractère antichrétien mais amoral (..) La philosophie des droits de l’homme sert souvent à justifier les violations des normes éthiques : le culte de la violence, du gain et de la consommation, les avortements, l’homosexualité, l’euthanasie, etc.

Il  conclut en disant que la Russie peut apporter un message nouveau d’équilibre entre les droits de l’homme et les normes éthiques, donc des devoirs indispensables à la survie d’une société. « Une grande partie des sociétés actuelles, y compris occidentales, se trouvent aujourd’hui dans un état lamentable : les liens sociaux deviennent plus faibles, les valeurs de la famille sont en décadence, la démographie est en baisse. La raison en est l’absence d’un soutien systématique des normes éthiques dans la vie sociale par les Etats démocratiques. Une telle politique aboutit au déchaînement des passions humaines qui détruisent la société. Pour cette raison, en élaborant le système de défense des droits et des libertés individuelles, nous ne devons pas oublier de prendre des mesures pour affermir les principe éthiques et conciliaires sans lesquels la réalisation de la liberté de la personne est impossible ».

Je pense que dans l’application des droits de l’homme, aucun Etat n’est un modèle. L’Occident a un système carcéral scandaleux comme le montre M. Dolgov, notamment les Etats-Unis. L’Occident est plus oligarchique que démocratique sauf la Suisse où le peuple peut faire respecter sa volonté comme l’avait montré Alexandre Soljenitsyne dans son livre « Du grain tombé entre les meules ».

Mais surtout, l’Occident est affecté par une grave crise morale due à son idéologie de fait, différente de ce qui est proclamé ! C’est la surévaluation de l’ego individuel au mépris des traditions spirituelles, c’est le culte de l’argent, c’est le culte des masses et la marginalisation des personnalités, c’est le culte de la technique et de la rentabilité financière à court terme au détriment de l’art de vivre et de la famille.

Le résultat est une montée de la criminalité où les victimes voient leurs droits théoriques niés et où les auteurs des crimes sont les produits d’une société spirituellement malade. C’est pourquoi l’autocritique serait pour les USA et les Etats de l’Union européenne un premier pas pour un vrai redressement moral. Les rapports du Commissaire russe aux droits de l’homme M. Dolgov sont un premier pas pour aider l’Occident en ce sens.

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